1. Quand a été votée la DDHC ? Par qui ? 2. Quel article établit l'égalité des droits entre les Hommes ? 3.Quelles libertés sont reconnues dans les articles 10 et 11 ? 4. Selon l'article 13, comment sont répartis les impôts ? 5. Qui doit détenir la souveraineté désormais ?
1)Le texte a été voté article par article du 20 au 26 août 1789 par l'Assemblée constituante. Le 20 août 1789 , elle en adopte le préambule et les trois premiers articles ; le 21 , les articles 4 à 6 ; le 22 , les articles 7 à 9 ; le 23 , l'article 10 , le 24 , les articles 11 à 13, le 26 , les quatre derniers articles.
2)L'article 1 énonce le principe d'égalité selon lequel « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits
3)Articles 10 et 11 DDHC - Liberté d'opinion et liberté d'expression. ... - La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi
4)Article 13 de la Déclaration de 1789. Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.
5)La Constitution définit les principes fondamentaux de la souveraineté nationale dès son titre 1er ce qui en souligne l'importance. Elle dispose que “la Souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum"
elsaparis
jespere que ca tauras aider bonne continuation
nazihachakri77
1. La DDHC a ete vote le 26 août en 1789 par l’idées des Lumières 2.l’article qui établit l’égalité des droits entre les Hommes c’est l’article 1 3. La liberté de manifestation pour l’article 10, et les liberté de d’opinion , de pensée , d’expression pour l’article 11 4. J’ai pas trouver celle si 5. L’homme doit détenir la souveraineté (je crois) 4.
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nazihachakri77
*la dernière question elle est fausse désoler
WiseGirlIshere
Ce n’est pas grave merci :) ca m’a beaucoup aidé
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Réponse :
1)Le texte a été voté article par article du 20 au 26 août 1789 par l'Assemblée constituante. Le 20 août 1789 , elle en adopte le préambule et les trois premiers articles ; le 21 , les articles 4 à 6 ; le 22 , les articles 7 à 9 ; le 23 , l'article 10 , le 24 , les articles 11 à 13, le 26 , les quatre derniers articles.
2)L'article 1 énonce le principe d'égalité selon lequel « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits
3)Articles 10 et 11 DDHC - Liberté d'opinion et liberté d'expression. ... - La libre communication des pensées et des opinions est un des droits les plus précieux de l'homme : tout citoyen peut donc parler, écrire, imprimer librement, sauf à répondre à l'abus de cette liberté dans les cas déterminés par la Loi
4)Article 13 de la Déclaration de 1789. Pour l'entretien de la force publique, et pour les dépenses d'administration, une contribution commune est indispensable : elle doit être également répartie entre tous les citoyens, en raison de leurs facultés.
5)La Constitution définit les principes fondamentaux de la souveraineté nationale dès son titre 1er ce qui en souligne l'importance. Elle dispose que “la Souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants et par la voie du référendum"
Explications :
2.l’article qui établit l’égalité des droits entre les Hommes c’est l’article 1
3. La liberté de manifestation pour l’article 10, et les liberté de d’opinion , de pensée , d’expression pour l’article 11
4. J’ai pas trouver celle si
5. L’homme doit détenir la souveraineté (je crois)
4.