Sujet de dissertation : « La Charte de 1814, un compromis politique »
Le régime impérial s’effondrera à la suite des défaites militaires de Napoléon. Le Sénat puis le corps législatif proclameront la déchéance de Napoléon et de sa famille. Napoléon signe son abdication le 6 avril 1814 à Fontainebleau. Dès le 6 avril 1814, le Sénat adopte un projet de Constitution appelée ConstitutionSénatoriale qui rétablit la monarchie, constitutionnel au profit de Louis XVIII.
En effet, Louis XVIII étant désigné Roi des Français, mais il ne sera roi que par souveraineté nationale car c'était le peuple qui appelé librement au trône Louis XVIII. La constitution devait être accepté par le peuple, et Louis XVIII ne serais proclamé roi des français qu'après avoir juré d'accepter la constitution. Sousses condition Louis XVIII, refusa se projet de constitution. A partir de ce moment-là, la France va recommencer son expérience de la monarchie durant la Restauration.
La Restauration est le nom donné aux régimes sous le quel vécu la France de 1814-1830 pendant les régimes de Louis XVIII et son frère Charles X.
Il ne s'agit pas d’une restauration d'une monarchie absolue, mais bien une monarchie constitutionnelle, au pouvoir organisé et limité par un texte écrite.
La Charte de 4 juin 1814 institue une monarchie limité, même si le préambule de la charte se situe dans un esprit d'ancien régime.
L'on ne peut voir dans la Charte la volonté initiale de créer un gouvernement mixte où le roi et les chambres se partageraient équitablement le pouvoir.
Mais aussi, cette charte ne restaure pasune monarchie absolue mais une monarchie limitée, car la distinction des pouvoirs exécutif et législative est bien réelle. Le régime représentative est maintenu à travers du chambres des députés élu et même si le régime électorale est restreint par un cens.
Cependant, la Charte présente les caractères formels d'une ordonnance de l'Ancien Régime, ne doit-elle pas aménager les conditions del'exercice du pouvoir en s'intégrant dans un système normatif ?
C'est pourquoi la Charte de 1814 se manifeste de compromis entre suprématie royale et maintien des droits acquis, tout en imposant le principe monarchique à travers le fonctionnement des institutions.
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Sujet de dissertation : « La Charte de 1814, un compromis politique »
Le régime impérial s’effondrera à la suite des défaites militaires de Napoléon. Le Sénat puis le corps législatif proclameront la déchéance de Napoléon et de sa famille. Napoléon signe son abdication le 6 avril 1814 à Fontainebleau. Dès le 6 avril 1814, le Sénat adopte un projet de Constitution appelée ConstitutionSénatoriale qui rétablit la monarchie, constitutionnel au profit de Louis XVIII.
En effet, Louis XVIII étant désigné Roi des Français, mais il ne sera roi que par souveraineté nationale car c'était le peuple qui appelé librement au trône Louis XVIII. La constitution devait être accepté par le peuple, et Louis XVIII ne serais proclamé roi des français qu'après avoir juré d'accepter la constitution. Sousses condition Louis XVIII, refusa se projet de constitution. A partir de ce moment-là, la France va recommencer son expérience de la monarchie durant la Restauration.
La Restauration est le nom donné aux régimes sous le quel vécu la France de 1814-1830 pendant les régimes de Louis XVIII et son frère Charles X.
Il ne s'agit pas d’une restauration d'une monarchie absolue, mais bien une monarchie constitutionnelle, au pouvoir organisé et limité par un texte écrite.
La Charte de 4 juin 1814 institue une monarchie limité, même si le préambule de la charte se situe dans un esprit d'ancien régime.
L'on ne peut voir dans la Charte la volonté initiale de créer un gouvernement mixte où le roi et les chambres se partageraient équitablement le pouvoir.
Mais aussi, cette charte ne restaure pasune monarchie absolue mais une monarchie limitée, car la distinction des pouvoirs exécutif et législative est bien réelle. Le régime représentative est maintenu à travers du chambres des députés élu et même si le régime électorale est restreint par un cens.
Cependant, la Charte présente les caractères formels d'une ordonnance de l'Ancien Régime, ne doit-elle pas aménager les conditions del'exercice du pouvoir en s'intégrant dans un système normatif ?
C'est pourquoi la Charte de 1814 se manifeste de compromis entre suprématie royale et maintien des droits acquis, tout en imposant le principe monarchique à travers le fonctionnement des institutions.
Voilà ! J'espère que cela va t'aider !