Bonjour Je dois rédiger un peu moins de 10 lignes pour répondre à la question " comment la justice pénale juge t-elle les infractions?" Et je dois nommez dans mon paragraphe le tribale constitutionnel et la cour d'assise. Je dois enfin expliquer le fonctionnement de la cour d'assise. Merci d'avance !
Lista de comentários
malollyquejaime
La juctice penal juge les infraction dans un tribunal ou une cour d'assises suivent la gravité de l'infraction. dans les deux lieu il y a 1 juge, 2 assistant du juge qui aide a prendre des décision, 2 avocat (1 de la partit civile et lautre de la partit accuser), le procureur qui defant la société en proposant une peine dans la cour d'assises il y a 6 jurés zn plus il acompagne les juges il doivent avoir plus de 23 ans et il doivent avoir le droit de vote et avoir la nationnaliter francaise, savoir lire, ecrire et parler francais. tu est juger dans le tribunal si tu peut prendre 10 ans de peine de prison maximum et tu est juger dans une cour dassise si tu est juger a plus de 10 ans de prison minimum.
Lista de comentários
tu est juger dans le tribunal si tu peut prendre 10 ans de peine de prison maximum et tu est juger dans une cour dassise si tu est juger a plus de 10 ans de prison minimum.