Ensuite, mon épouse Camille, possède la nationalité espagnole. Elle a acquis la nationalité française au moment de notre mariage. Elle est dirigeante d'une société qui vend des chaussures et emploie 45 personnes qui travaillent tous en Espagne, dans un seul et unique bâtiment. Une semaine sur deux, elle télé-travaille ou se rend en Espagne. Les effectifs de la société se décomposent ainsi : 30 salariés confectionnent les chaussures. 10 salariés sont vendeurs. 3 salariés sont juristes (vérifient que la société respectent toutes les lois). 2 salariés sont comptables. Est-ce que vous pensez que la société est de nationalité française maintenant que je suis marié à Camille ?
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Explications:
Bien sûr, je vais expliquer cela de manière plus simple.
Le fait que vous soyez marié à quelqu'un de nationalité française n'a pas d'impact sur la nationalité de la société. La nationalité d'une société dépend principalement d'où elle est enregistrée et où elle a son siège social. C'est un peu comme la maison de la société.
Dans votre description, vous avez dit que la société emploie 45 personnes en Espagne et que son bâtiment se trouve là-bas. Cela suggère que la société est enregistrée en Espagne et qu'elle fait principalement des affaires en Espagne. Donc, il est plus probable que la société soit de nationalité espagnole en raison de ces choses.
Le fait que votre épouse soit de nationalité française n'a pas d'impact sur la nationalité de la société. Les règles pour les personnes (comme votre épouse) et les entreprises (comme la société) sont différentes, et elles ne sont pas automatiquement liées en termes de nationalité.
Réponse :
Je pense que oui!
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