Quel apport fondamental est réalisé sous la révolution ? Quel texte organise les pouvoirs politiques ? Quel code de la loi doit-on à Napoléon et dans quel but ?
J’ai un tp a rendre pour la rentrée svp
Merci
J’ai un tp a rendre pour la rentrée svp
Merci
More Questions From This User See All
Lista de comentários
La constitution organise la séparation des pouvoirs politiques.
Le code civil a été créé par Napoléon, on l’appelle aussi “Code Napoléonien”. C’est un code qui regroupe les règles relative au droit civil français.
Napoleon a aussi créé le code pénal. Cest l’ensemble des texté juridiques qui définissent les infractions et les sanctions applicables