Quelle institution vérifie la conformité d'une loi ?
1 : Le Conseil de l'Ordre
2 : Le Conseil constitutionnel
3 :La Cour suprême
4 :Le gouvernement
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2 : Le Conseil constitutionnel
3 :La Cour suprême
4 :Le gouvernement
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oliviernaudin
October 2022 | 0 Respostas
Un de nos concitoyens a été assassiné, aujourd'hui, parce qu'il enseignait, parce qu'il apprenait à des élèves la liberté d'expression, la liberté de croire et de ne pas croire. Notre compatriote a été lâchement attaqué, a été la victime d'un attentat terroriste islamiste caractérisé. [...] Il n'y a pas de
elena165
October 2022 | 0 Respostas
Indique les dates de naissance et de mort de Périclès. Durant quel siècle a-t-il vécu ? Quelle fonction Périclès a-t-il exercée au sein de la démocratie athénienne ? Durant combien d'années consécutives? En quoi consiste cette fonction ? Quels atouts personnels (origines sociales, qualités propres) ont permis à
linaamarir
October 2022 | 0 Respostas
Les chiffres de l'extermination des Juifs d'Europe Morts dans les ghettos et par suite de privations Morts lors d'exécutions en plein air par les Einsatzgruppen et autres fusillades Morts dans les camps Camps d'extermination Auschwitz-Birkenau . - - Treblinka 800 000 1 000 000 750 000 550 000 200 000
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Réponse:
le Conseil constitutionnel
Réponse :
Bonjour,
1) c'est le conseil constitutionnel
Explications :