Bonjour, je dois répondre à cette question avec des arguments pour et contre: Faut-il maintenir les jurés d'assises ou généraliser le nouveau modèle des cours criminelles sans jurés ?
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carla3096
November 2022 | 0 Respostas
Doc 1 Annexe 1 Carmat publie ses résultats annuels 2019 [...] Le cœur artificiel étant encore en déve- loppement clinique, Carmat n'a généré aucun chiffre d'affaires au cours de l'exercice 2019. La perte d'exploitation de l'exercice s'élève à 42,40 millions d'euros, en légère amélioration par rapport à 2018 (perte d'exploitation
louise5654
October 2022 | 0 Respostas
En 2019, le stock de cabillaud au large des côtes d'un littoral était estimé à 5 000 tonnes. En raison de la surpêche, ce littoral a vu le stock de cabillaud diminuer sensiblement aux abords des côtes. Les autorités locales souhaitent réglementer la pêche de cabillaud pour éviter sa disparition
nounou8448
October 2022 | 0 Respostas
 Bonsoir pourriez-vous m’aider s’il vous plaît ! J’ai un devoir maison à rendre sur le Voyage de Monsieur Perrichon de Eugène Labiche. Je voudrais savoir quel est le stratagème de Daniel et pourquoi ce stratagème a-t-il échoué ? Merci beaucoup bonne soirée à vous ! !
juju56789
October 2022 | 0 Respostas
Bonjour, je dois faire une analyse linéaire sur l’iles des esclaves, mais je n’y arrive pas j’ai pourtant essaye, pourriez-vous m’aidez s’il vous plaît. Je vous remercie Texte n°3 : extrait de l'Acte I, scène 1 de "l'île des esclaves". Sur une copie double avec en-tête, rédiger l'introduction et
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Explications:
La cour criminelle est saisie par une décision de mise en accusation et de renvoi devant cette juridiction. Cette décision est prise par un juge d'instruction à la fin d'une information judiciaire. La décision est prise par la chambre de l'instruction si un appel a été formé contre la décision du juge d'instruction.