Le 4 août 1789 à partir de 20 h, à l’Assemblée constituante, il y a d’abord des discussions autour du rapport de l’avocat Target sur les moyens d’arrêter les troubles dans les campagnes, et l’Assemblée semble disposée à voter ce rapport qui stipule que les citoyens doivent respecter la propriété et continuer à payer redevances et impôts.
Mais le vicomte de Noailles, dans une première intervention, propose généreusement d’abolir les droits féodaux (il en est dépourvu !) Lui succède le duc d’Aiguillon, le plus riche seigneur, après le roi, en propriétés féodales. Il se dit plein de scrupules à l’idée que l’assemblée s’apprête à condamner ceux qui attaquent les châteaux et, évoquant « le malheureux cultivateur, soumis au reste barbare des lois féodales », propose, lui, « d’établir cette égalité de droits qui doit exister entre les hommes » et préconise non l’abolition des droits féodaux, mais un « juste remboursement » évalué à 30 fois le remboursement d’une année. Propositions auxquelles se rallient nobles et grands bourgeois. Se succèdent alors les interventions courtes mais enflammées et qui font frémir la salle de deux députés bretons du tiers état, dont l’un, Le Guen de Kerangal, évoque les usages anciens et sanglants du « monstre dévorant de la féodalité. » On s’apprête cependant à passer enfin au vote : égalité fiscale, rachat des droits pesant sur les biens, abolition de ceux qui sont vexatoires et qui portent sur les personnes. Tout le monde pense que la séance va s’achever. Il est près de 23 h.
C’est alors que le marquis de Foucaud Lardimalie, député du Périgord, se lève et déclare qu’il convient maintenant de s’en prendre aux grands seigneurs, ces courtisans qui touchent des pensions et des traitements considérables de la cour. Et tout bascule : l’enthousiasme et la surenchère gagnent, submergent l’assemblée. Le vicomte de Beauharnais propose que les peines soient identiques pour les nobles et les roturiers. Un autre demande la justice gratuite, un troisième l’abolition des justices seigneuriales. L’évêque de Chartres propose le sacrifice du droit de chasse, celui de Nancy renonce aux biens de l’Église. Le duc de la Rochefoucauld demande des adoucissements pour l’esclavage des noirs, etc. Il est à noter que chacun a surtout tendance à proposer tel ou tel sacrifice qui concerne plutôt... l’autre. Mais dans un climat d’exaltation euphorique, tout le monde approuve ... Enfin, à la suite du Dauphiné, toutes les provinces, puis toutes les villes en viennent à renoncer à leurs privilèges.
Il est près de 2 h du matin. Le président Le Chapelier récapitule les acquis de la nuit, liste impressionnante qui met à bas définitivement l’Ancien Régime. Un vote global a lieu. Approbation à l’unanimité ! La messe est dite (l’archevêque de Paris a même fait adopter un projet de Te Deum dans toutes les paroisses et églises du royaume) La séance se termine tardivement aux cris de « Vive le roi, restaurateur de la liberté française ! »...
C’est donc dans la nuit du 4 au 5 août 1789, à 2h du matin, après 6 h de discussions passionnées, qu’est proclamée à l’unanimité l’abolition de la féodalité, celle des trois ordres et de leurs particularités, notamment fiscale, militaire et judiciaire, mais aussi l’unification du territoire national (jusqu’alors, chaque commune, paroisse, province avait ses propres privilèges) Vraie révolution donc. Mais il faut noter que les députés vont se raviser dans les jours suivants. Les droits résultant d’un « contrat » passé entre le propriétaire du sol et l’exploitant direct (cens, champart, rentes [2]) subsistent mais peuvent être rachetés. Ainsi seuls peuvent se libérer totalement les paysans les plus riches. La désillusion sera grande dans les campagnes et les troubles vont perdurer jusqu’en 1792.
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salut j'éspère que sa t'aiderais
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Le 4 août 1789 à partir de 20 h, à l’Assemblée constituante, il y a d’abord des discussions autour du rapport de l’avocat Target sur les moyens d’arrêter les troubles dans les campagnes, et l’Assemblée semble disposée à voter ce rapport qui stipule que les citoyens doivent respecter la propriété et continuer à payer redevances et impôts.
Mais le vicomte de Noailles, dans une première intervention, propose généreusement d’abolir les droits féodaux (il en est dépourvu !) Lui succède le duc d’Aiguillon, le plus riche seigneur, après le roi, en propriétés féodales. Il se dit plein de scrupules à l’idée que l’assemblée s’apprête à condamner ceux qui attaquent les châteaux et, évoquant « le malheureux cultivateur, soumis au reste barbare des lois féodales », propose, lui, « d’établir cette égalité de droits qui doit exister entre les hommes » et préconise non l’abolition des droits féodaux, mais un « juste remboursement » évalué à 30 fois le remboursement d’une année. Propositions auxquelles se rallient nobles et grands bourgeois. Se succèdent alors les interventions courtes mais enflammées et qui font frémir la salle de deux députés bretons du tiers état, dont l’un, Le Guen de Kerangal, évoque les usages anciens et sanglants du « monstre dévorant de la féodalité. » On s’apprête cependant à passer enfin au vote : égalité fiscale, rachat des droits pesant sur les biens, abolition de ceux qui sont vexatoires et qui portent sur les personnes. Tout le monde pense que la séance va s’achever. Il est près de 23 h.
C’est alors que le marquis de Foucaud Lardimalie, député du Périgord, se lève et déclare qu’il convient maintenant de s’en prendre aux grands seigneurs, ces courtisans qui touchent des pensions et des traitements considérables de la cour. Et tout bascule : l’enthousiasme et la surenchère gagnent, submergent l’assemblée. Le vicomte de Beauharnais propose que les peines soient identiques pour les nobles et les roturiers. Un autre demande la justice gratuite, un troisième l’abolition des justices seigneuriales. L’évêque de Chartres propose le sacrifice du droit de chasse, celui de Nancy renonce aux biens de l’Église. Le duc de la Rochefoucauld demande des adoucissements pour l’esclavage des noirs, etc. Il est à noter que chacun a surtout tendance à proposer tel ou tel sacrifice qui concerne plutôt... l’autre. Mais dans un climat d’exaltation euphorique, tout le monde approuve ... Enfin, à la suite du Dauphiné, toutes les provinces, puis toutes les villes en viennent à renoncer à leurs privilèges.
Il est près de 2 h du matin. Le président Le Chapelier récapitule les acquis de la nuit, liste impressionnante qui met à bas définitivement l’Ancien Régime. Un vote global a lieu. Approbation à l’unanimité ! La messe est dite (l’archevêque de Paris a même fait adopter un projet de Te Deum dans toutes les paroisses et églises du royaume) La séance se termine tardivement aux cris de « Vive le roi, restaurateur de la liberté française ! »...
C’est donc dans la nuit du 4 au 5 août 1789, à 2h du matin, après 6 h de discussions passionnées, qu’est proclamée à l’unanimité l’abolition de la féodalité, celle des trois ordres et de leurs particularités, notamment fiscale, militaire et judiciaire, mais aussi l’unification du territoire national (jusqu’alors, chaque commune, paroisse, province avait ses propres privilèges) Vraie révolution donc. Mais il faut noter que les députés vont se raviser dans les jours suivants. Les droits résultant d’un « contrat » passé entre le propriétaire du sol et l’exploitant direct (cens, champart, rentes [2]) subsistent mais peuvent être rachetés. Ainsi seuls peuvent se libérer totalement les paysans les plus riches. La désillusion sera grande dans les campagnes et les troubles vont perdurer jusqu’en 1792.