Bonjour, vous pouvez m'aider svp?
1. Definir la contrefacon.
2.Determiner les consequences de la contrefacon ( économiques, juridiques, sociales, santé et sécurités).
3. Presenter les instances de controle.
4. Presenter un exemple de produit contrefait ( agroalimentaire, cosmetique et pharmaceutique).
Merci!
1. Definir la contrefacon.
2.Determiner les consequences de la contrefacon ( économiques, juridiques, sociales, santé et sécurités).
3. Presenter les instances de controle.
4. Presenter un exemple de produit contrefait ( agroalimentaire, cosmetique et pharmaceutique).
Merci!
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-contrefaçon: une surpassions du droit de propriété littéraire artistique commerciale ou industrielle d’un autre.
- action d’imiter frauduleusement un objet ayant un caractère public (monnaie ,billet de banque)
-Œuvre objet qui est l’imitation ou la reproduction frauduleuse d’un autre.
2) les conséquences de la contrefaçon sur l’économie sont lourdes pour les entreprises par exemple elles entraînent des pertes de parts de marché. elles affectent également l’image de marque des produits authentiques pour les états la contrefaçon a un coût social important.
les conséquences juridiques sont généralement lourde( amendes)
3) L’instance de contrôle dois prendre des décisions en présence de tous ses membres mais a le droit de prendre une décision si au moins trois de ses membres sont présents
4) Par exemple préparation pharmaceutique contrefaites présente des dangers particuliers soit elles contiennent une dose inapproprié de principes actifs soit aucune sois encore déçu tente complètement différente dans certains cas des médicaments frauduleux renferme des substances très toxique comme du poison pour les rats