[DROIT] Bonjour, à tous. J'aimerai avoir réellement de l'aide pour répondre à mes questions. Je dois les avoir finit pour demain dans l'après-midi. Mais je n'y arrive pas réellement, j'ai compris entièrement mon texte sérieusement, mais j'ai des problèmes pour comprendre les questions, oui c'est bête, mais voilà quoi. Donc, ça serait bien d'avoir de l'aide ! Merci beaucoup.
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1° OUI pour moi cela a le même fondement pour les deux personnes car c'est une aide matérielle Pour l'un, car à cause de son accident il est lourdement handicapé ce qui doit implique qu'il ne doit pas bien gagner sa vie et J-P R compense en lui versant une pension .Pour l'autre la mère , son mari DCD elle ne peut subvenir seule à tous ses besoins.
2°Non , il ne peut pas refuser d'aider sa mère dans le besoin car suivant l'article 205 du code civil: les enfants doivent des aliments à leurs pères et mère ou autres ascendants qui sont dans le besoin.
S'il refuse il se met hors la loi donc: les tribunaux peuvent le contraindre à une pension alimentaire
3) au sujet du frère de JP R je ne pense pas qu'il ai obligation de lui verser une pension car ce n'est pas un ascendant.
voilà à plus Butterfly