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Meurtre de Vélines : les trois meurtriers condamnés
Vidéo : Meurtre de l'apprenti boulanger à Vélines: 20 ans pour l'auteur, 16 et 14 ans pour ses
complices » - France 3
Grace au lien repondez au questions suivantes :
liennathan.fr/f7m9n9
1 Quel est le type de procédure visant les accusés concernés par cette affaire ?
2 Quelle est la décision prise à l'encontre de ces accusés ? Qui a pris cette décision ?
3 Quelles sont les phases encore possibles de la procédure dans cette affaire ?
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carla3096
November 2022 | 0 Respostas
Doc 1 Annexe 1 Carmat publie ses résultats annuels 2019 [...] Le cœur artificiel étant encore en déve- loppement clinique, Carmat n'a généré aucun chiffre d'affaires au cours de l'exercice 2019. La perte d'exploitation de l'exercice s'élève à 42,40 millions d'euros, en légère amélioration par rapport à 2018 (perte d'exploitation
louise5654
October 2022 | 0 Respostas
En 2019, le stock de cabillaud au large des côtes d'un littoral était estimé à 5 000 tonnes. En raison de la surpêche, ce littoral a vu le stock de cabillaud diminuer sensiblement aux abords des côtes. Les autorités locales souhaitent réglementer la pêche de cabillaud pour éviter sa disparition
nounou8448
October 2022 | 0 Respostas
 Bonsoir pourriez-vous m’aider s’il vous plaît ! J’ai un devoir maison à rendre sur le Voyage de Monsieur Perrichon de Eugène Labiche. Je voudrais savoir quel est le stratagème de Daniel et pourquoi ce stratagème a-t-il échoué ? Merci beaucoup bonne soirée à vous ! !
juju56789
October 2022 | 0 Respostas
Bonjour, je dois faire une analyse linéaire sur l’iles des esclaves, mais je n’y arrive pas j’ai pourtant essaye, pourriez-vous m’aidez s’il vous plaît. Je vous remercie Texte n°3 : extrait de l'Acte I, scène 1 de "l'île des esclaves". Sur une copie double avec en-tête, rédiger l'introduction et
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Première question:
Le type de procédure visant les accusés concernés par cette affaire et la cour d'assise et cela peut faire objet d'un appel.
Deuxième questions:
La décision prise par les jurés est la condamnation pour les trois accusés.
Troisième questions:
La phase encore possible est faire un appel