May 2023 1 55 Report
quels sont les moyens qu'utilise victor hugo pour émouvoir ses lecteurs ???​
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montre les enjeux pour une organisation de bien protéger sa marque aupres de L'INPI ???​
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➤ Pour chacune des situations: qualifier les faits. Situation 1: Mme POLLY est propriétaire d'une maison de 102m² avec jardin qu'elle loue 1250 euros par mois à Mme TERA, mère 1 de 2 enfants. Depuis 6 mois, après la perte de son emploi, Mme TERA ne paie plus son loyer. Mme POLLY lui a envoyé une mise en demeure mais Mme TERA n'a toujours pas pu payer ses loyers. Situation 2: Mr LOPEZ a un rendez vous galant samedi, il décide d'acheter un beau costume mais surtout de se parfumer. Sur les conseils d'une amie, il a acheté un parfum chez MADORA jeudi, le lendemain, il décide de tester le parfum. Quelque temps après l'application du parfum, des boutons et rougeurs apparaissent sur son cou et ses poignets, il pense faire une réaction allergique. Mécontent, il souhaite poursuivre MADORA en justice. Situation 3: Mr DOUNE travaille au CHM de Mamoudzou, ce matin dans les embouteillages, il se sert de son téléphone portable 3 pour appeler son patron et lui annoncer son retard. Déconcentré, il avance doucement mais percute un piéton et lui écrase le pied. Mr DOUNE s'est excusé et estime que c'est la faute du piéton car il n'a pas emprunté le passage piéton. Situation 4 : A l'approche de l'été, Mr PABLO à décider de faire poser une terrasse en bois chez lui. Un salarié de la société TERRA MAYOTTE, s'est déplacé pour effectuer un devis et conseille à Mr PABLO de plutôt poser une terrasse en pierre qui sera plus adaptée au climat de Mayotte. Mr PABLO, décide quand même de faire poser une terrasse en bois. Quelques mois plus tard, en période de pluie, Mr PABLO se rend compte que le bois est endommagé. Il estime que la société TERRA MAYOTTE lui as posé une terrasse défectueuse.​
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Questions : Pourquoi sans travail aucune production n'est possible ? Identifiez et expliquez les deux aspects du facteur travail.​
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Situation juridique Cédric Vasseur est un sportif connu. Il a été renversé par une voiture alors qu'il circulait en scooter. Or, quelques jours après son accident, il apprend qu'un journal compte publier un article illustré par une pho- tographie prise au moment de l'accident, le représen- tant blessé à la tête et allongé sur une civière, sans qu'il y ait aucun doute sur son identité. Il appelle le journaliste et lui demande de ne pas publier la photo et l'article car il estime qu'il y a atteinte à son image et à sa vie privée. Le journaliste lui rétorque qu'il a le droit de communiquer ces informations au public en vertu de la liberté de la presse. Cédric Vasseur vous demande de l'éclairer sur la législation en vigueur. Écrit A l'aide de vos connaissances et des ressources documentaires jointes en annexe, analysez la situation juridique ci-dessus et répondez aux questions posées. 1 Identifiez les sources du droit s'opposant dans cette affaire. 2 Précisez la source du droit à partir de laquelle Cédric Vasseur pourra mener une action en justice.​
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pourquoi aujourd'hui on parle de d'accélération et de généralisation de l'urbanisation ??​
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qui peux agir pour rendre la répartition des revenus plus égalité ???​
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F(x) =3(x+5)f(x) =Qui pourrait me donner la réponse maintenant ? Merci. ​
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