Voila mon devoir de DROIT que j'arrive pas a le faire . Aider moi svp. Merci
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thomaskambou
NATURE: A) responsabilité pénale B) responsabilité civile C) responsabilité pénale et civile
JUSTIFICATION: A) parce qu'il ya dans ce cas violation de domicile B) parce le fournisseur n'a pas respecté le contrat qu'ils ont conclu C) parce qu'il ya là homicide involontaire et civil parce qu'il oppose deux individus
ASPECT PENAL: medecin généraliste et non chirugien esthétique. l'interdiction de l'utilisation de sa clinique. condamnation à la prison ferme. refus de payer les indemnisations
ASPECT CIVIL: plainte deposées contre lui par les femmes au tribunal. plainte du patricien
les femmes et le patricien: il s'agit d'une responsabilité pénale et civile
la juriduction civile: le tribunal de grande instance de Marseille
REGLE: est un delit le refus de solver ses indemnisations qui est passible de la correctionnel
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A) responsabilité pénale
B) responsabilité civile
C) responsabilité pénale et civile
JUSTIFICATION:
A) parce qu'il ya dans ce cas violation de domicile
B) parce le fournisseur n'a pas respecté le contrat qu'ils ont conclu
C) parce qu'il ya là homicide involontaire et civil parce qu'il oppose deux individus
ASPECT PENAL: medecin généraliste et non chirugien esthétique. l'interdiction de l'utilisation de sa clinique. condamnation à la prison ferme. refus de payer les indemnisations
ASPECT CIVIL: plainte deposées contre lui par les femmes au tribunal. plainte du patricien
les femmes et le patricien: il s'agit d'une responsabilité pénale et civile
la juriduction civile: le tribunal de grande instance de Marseille
REGLE: est un delit le refus de solver ses indemnisations qui est passible de la correctionnel